Les mots ont un sens et le sens des mots est important. Cela est d’autant plus vrai en droit des militaires où les personnels concernés, militaires, gendarmes, personnels de défense et de sécurité intérieure, usent d’un champ lexical qui leur est propre.
Il appartient ainsi à ceux qui s’y intéressent de comprendre et de maitriser ce vocabulaire spécifique afin de pouvoir parler le même langage et se comprendre.
A l'approche de l'été passé, j'avais décidé de consacrer mes articles du vendredi à ce vocabulaire spécifique.
Nous voici désormais en saison 2 de ces chroniques et quoi de mieux que de démarrer par le slogan qui sera celui de la fête du 14 juillet 2023 : "Les forces morales".
Les forces morales
Ce sont nos forces morales qui seront célébrées le 14 juillet 2023.
Pour le Général ABAD, gouverneur militaire de Paris en charge de l’organisation du défilé du 14 Juillet à Paris, et ainsi que le rappelle le site du Ministère des armées :
« Les forces morales incarnent la communauté de destin, toutes générations confondues et les qualités de résilience, de résistance, de courage et du sens de l’engagement dont ont fait preuve nos aînés. »
Seront ainsi rappelées les valeurs inhérentes aux armées françaises que sont :
- la résilience,
- le courage,
- la fraternité d’armes
- et le sens de l’engagement.
Chacun de ces mots raisonne évidemment en chacun des militaires, personnels civils et militaires de défense et de sécurité intérieure et rappelle évidemment l'article L 4111-1 du Code de la défense qui énonce notamment :
"L'armée de la République est au service de la Nation. Sa mission est de préparer et d'assurer par la force des armes la défense de la patrie et des intérêts supérieurs de la Nation.
L'état militaire exige en toute circonstance esprit de sacrifice, pouvant aller jusqu'au sacrifice suprême, discipline, disponibilité, loyalisme et neutralité. Les devoirs qu'il comporte et les sujétions qu'il implique méritent le respect des citoyens et la considération de la Nation."
La réserve opérationnelle à l'honneur
La réserve opérationnelle, qui fait partie des grands chantiers de la LPM ainsi que nous l'avons déjà abordé dans nos articles, sera également mise à l'honneur le 14 juillet 2023.
MDMH AVOCATS profite de cette chronique pour souhaiter à chacun de ses lecteurs, visiteurs, clients, militaires de tous corps et de tous grades, personnels civils de défense et de sécurité intérieure ainsi qu'à leur famille et à tous ceux qui leur sont chers un très bon 14 juillet.
Retrouvez tous les épisodes de la saison 1 de notre chronique de l'été sur le blog de MDMH AVOCATS :
© MDMH – Publié le 14 juillet 2023
Avocat associé et fondateur - Spécialisé en droit pénal avec la qualification spécifique droit pénal militaire
Dotée d'une expertise reconnue en droit des militaires, des personnels de défense et de sécurité intérieure, et exerçant depuis plus de 20 ans, Elodie MAUMONT a plus particulièrement en charge au sein de MDMH AVOCATS le contentieux de carrière des militaires et des gendarmes (notation, mutation, avancement, habilitation secret défense ...) le contentieux disciplinaire (sanction, conseil d’enquête) et le contentieux pénal des militaires et anciens militaires (désertion, harcèlement, violences, outrages, voies de fait, compromission, blessures et homicides involontaires ...). Elle intervient conjointement avec Aïda MOUMNI dans le cadre du contentieux médico administratif des militaires (jurisprudences BRUGNOT et autres) en lien avec les problématiques de souffrance au travail, harcèlement, discriminations…
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